Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trans Control
SYSTRANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3862484
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
Trans Control de SYSTRANS

Présentation de la marque Trans Control

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trans Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTRANS domicilié(e) Kerlaudy - 29420 - PLOUENAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 708 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque Trans Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans Control est expirée depuis le 28 septembre 2021.

SYSTRANS a également déposé les autres marques suivantes : Fleet Track , Traction Map , WinTour , Optim Tour , SYSTRANS , Trans Optimum


SYSTRANS, Société par actions simplifiée - Kerlaudy - 29420 - PLOUENAN - France - SIREN 443708870


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels et notamment logiciels et progiciels de gestion de l'information pour le secteur des transports ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels et notamment logiciels et progiciels de géolocalisation ; systèmes informatiques et/ou électroniques de gestion de flottes de véhicules ou autre matériel mobile de gestion de flottes de véhicules ; systèmes informatiques et/ou électroniques et logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation par satellite et notamment de géolocalisation par satellite ; appareils informatiques et/ou électroniques de navigation, d'orientation, de localisation, de positionnement et notamment par géolocalisation satellitaire tous destinés à la gestion de flottes de véhicules, à la navigation, à l'orientation et à la localisation de véhicules ; Appareils permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la fourniture d'informations routières ; centres serveurs de bases de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et des informations routières.

Aide à la gestion des affaires commerciales ; aide à la gestion des ressources matérielles et humaines de l'entreprise à savoir aide à la gestion administrative de la de la disponibilité des véhicules, administration commerciale ; travaux de bureau ; consultation pour les questions de personnel et organisation de plannings ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de facturation ; services de vente au détail de tous les produits précités en classe 9.

Conseil en matière d'organisation de livraisons, à savoir optimisation des tournées de livraisons.

Conception et développement de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; installation et maintenance de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; constitution, réalisation (conception) de banques et de bases de données, de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à savoir assistance technique fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; tous les services précités en rapport avec la géolocalisation.